Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROTARY
Numéro de dépôt :
1267764
Date de dépôt :
06/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/04/1994
Présentation de la marque ROTARY
Déposée le 6 avril 1984 par S M P (S.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROTARY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROTARY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267764.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROTARY est expirée depuis le 6 avril 1994.
S M P (S.A.R.L a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-37